Déposée le 11 mars 2009 par madame Jane Wray
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JVN TV »
Le déposant est madame Jane Wray domicilié(e) 29 route de Guignonville - 78550 - BAZAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Jane Wray - 29 route de Guignonville - 78550 - BAZAINVILLE - France
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533400 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Publications électroniques téléchargeables. Supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques vierges et préenregistrés. CD-Roms. Supports d'enregistrements sonores et visuels. Disques compacts [audio-vidéo], disques optiques, acoustiques, numériques. Cartouches de jeux vidéo. Supports électroniques sur lesquels des jeux sont enregistrés, consoles de jeux. Logiciels de jeux vidéo. Logiciels de jeux. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Films (pellicules) impressionnés. Films pour l'enregistrement des sons. Films pour l'enregistrement des images. Dispositifs pour le montage des films cinématographiques.
Produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, fascicules, journaux, magazines, livres, prospectus, albums, brochures, fiches, répertoires, calendriers, catalogues, affiches, cartes, supports de communication en papier ou en carton, stickers. Clichés, photographies, articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles).
Publicité. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusions de courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires. Relations publiques. Présentation de produits et de services sur tout moyen de communication, notamment sur Internet pour la vente au détail. Services d'abonnement à des programmes audiovisuels. Services d'abonnement à des jeux vidéo en ligne accessibles par tout moyen de communication. Services d'abonnement à des programmes de télévision, de radio. Services d'abonnement à tous types de supports d'information, de données, de textes, de sons, de vidéos, qu'ils soient sous forme papier, numérique, électronique ou non. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications par tout moyen de communication. Informations et consultations en matière de télécommunication. Services de radiotéléphonie mobile. Diffusion de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux par tout moyen de communication. Emissions télévisées et radiophoniques accessibles par tout moyen de communication. Diffusion de messages, d'informations, de données, de sons, d'images sur tout moyen de communication. Services de téléchargement en ligne de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Fourniture d'espaces de discussion, de forums de discussion, des blogs accessibles sur tout moyen de communication. Gestion éditoriale d'espaces de discussion, de forums de discussion, de blogs accessibles sur tout moyen de communication (services de télécommunication). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux de communication. Agence de presse et d'information (nouvelle).
Divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques, multimédia, sportifs, culturels. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles. Education, formation. Informations en matière de divertissements, de loisirs, de sports, d'éducation, de formation. Production de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Production et réalisation de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Montage de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Consultation en matière de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Edition de jeux, de supports de données, de supports d'images, de supports de sons, de supports d'informations, de supports multimédia, de logiciels. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques. Rédaction de textes autres que publicitaires. Rédaction de scénarii. Location de films, de téléfilms, de jeux, de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de programmes de divertissements, de spectacles, de reportages, de débats. Location de décors pour des films, des téléfilms, des pièces de théâtre, des représentations d'œuvres artistiques. Services de studios d'enregistrement. Services de studios de cinéma. Services de réservations de places de spectacles. Organisation et conduite de concours et/ou de compétitions en matière d'éducation, de formation, de divertissement, de sport, de culture. Organisation et conduite de loteries, de jeux. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Services de jeux proposés en ligne accessibles à partir de tout type de communication. Publication d'imprimés, de brochures, de fascicules, de journaux, de magazines, de fiches, de répertoires, de calendriers, de catalogues, d'affiches, de cartes, de supports de communication en papier ou en carton, de clichés, de photographies. Publication électronique de livres, de périodiques, de tout type de support d'information en ligne, autres que publicitaires.
Services d'informations météorologiques. Services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques. Services de conseils techniques en matière de matériel informatique, de logiciels et d'utilisation d'Internet.
Gestion de droits d'auteur, de droits de propriété industrielle, de droits de propriété intellectuelle.
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